Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 MUTUELLE AGRICOLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL
/
CHATEAU SAINT LEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT LEON
ASSOCIATION MUTUELLE AGRICOLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL (loi 1901)

Numéro de dépôt :
94535249
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque CHATEAU SAINT LEON

Déposée le 2 septembre 1994 par l'association loi 1901 MUTUELLE AGRICOLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINT LEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 MUTUELLE AGRICOLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL domicilié(e) C.A.T DE BOUET, 47160 DAMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 765 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE BOUET - France.

La marque CHATEAU SAINT LEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT LEON est expirée depuis le 2 septembre 2004.

MUTUELLE AGRICOLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : Les jardins d'Aquitaine , LES JARDINS D'AQUITAINE , Jardinex


ASSOCIATION MUTUELLE AGRICOLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL (loi 1901) - C.A.T DE BOUET, 47160 DAMAZAN - France - SIREN 323765487


CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE BOUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

SUPPORTS DE CULTURES: Terreau geranium, Terreau tous usages, Terreau semis rempotage, Veritable terre de bruyère.Ecorces Décoratives AMENDEMENT: Compost végétal au fumier de bovins

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.